Mentions Légales
Dernière mise à jour : 16/09/2026
1. Éditeur du Site
Julien Schneider — entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial M.S.WebFusion
- SIREN : 835 199 597 · SIRET (siège) : 835 199 597 00021
- Siège social : 18 rue du Vignoble, 67160 Riedseltz, France
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) — activité libérale non réglementée, sans RCS · Code APE : 62.01Z (Programmation informatique)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
- Organisme de formation certifié Qualiopi (actions de formation)
- 📞 Téléphone : 06 33 51 97 37 · 📧 E-mail : resalya@resalya.com
Responsable de la publication : Julien Schneider.
2. Hébergement
Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société de droit chypriote, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre (hostinger.fr).
Les données de Resalya sont stockées sur un serveur dédié situé à Francfort (Allemagne, Union européenne), administré par M.S.WebFusion ; les sauvegardes chiffrées sont copiées chez Scaleway (Paris, France).
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les droits d’auteur et appartiennent à M.S.WebFusion, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.
3.1 Contenus ajoutés par les utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être amenés à publier des contenus (photos, avis, descriptions) sur Resalya. Ils garantissent être titulaires des droits nécessaires pour diffuser ces contenus et autorisent M.S.WebFusion à les utiliser dans le cadre du service.
3.2 Licence d’utilisation
En publiant un contenu sur Resalya, l’utilisateur accorde à M.S.WebFusion une licence **gratuite, non exclusive et mondiale** pour afficher, reproduire et adapter ces contenus dans le cadre du service (ex : affichage sur les profils, recommandations, promotions du site).
3.3 Suppression et responsabilité
M.S.WebFusion se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite ou contraire aux conditions d’utilisation, sans préavis.
4. Limitation de responsabilité
M.S.WebFusion ne peut être tenu responsable des interruptions.
Les utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation des informations fournies sur Resalya.
5. Protection des données
Le site collecte des données personnelles conformément au Politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits en nous contactant :
6. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
📧 E-mail : resalya@resalya.com
📞 Téléphone : 06 33 51 97 37
✉️ Courrier : M.S.WebFusion — Julien Schneider, 18 rue du Vignoble, 67160 Riedseltz, France
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